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Marques déposées par GAUDUIN Michel
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*ESPACE-DROIT*
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

*ESPACE-DROIT*
GAUDUIN Michel, Robert, Jacques

Numéro de dépôt :
3071640
Date de dépôt :
04/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2010
*ESPACE-DROIT* de GAUDUIN Michel

Présentation de la marque *ESPACE-DROIT*

Déposée le 4 décembre 2000 par GAUDUIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « *ESPACE-DROIT* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est GAUDUIN Michel, Robert, Jacques, domicilié(e) 8 rue Albert Bayet, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUDUIN Michel, Robert, Jacques - France.

La marque *ESPACE-DROIT* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *ESPACE-DROIT* est expirée depuis le 4 décembre 2010.

GAUDUIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : 3615 DdF serveur télématique de Divorcé(e)s de France , Réseau Qualité DDF pour s'y retrouver parmi les professions juridiques , Centre Du Droit Français Pour Aider les usagers concernés à s'y retrouver , ADD @- Annuaire Du Droit Français Annuaire pour aider les usagers à s'y retrouver parmi les professionnels du droit , A@Z du Droit et du Chiffre des PME et des Commerces pour sensibiliser les Dirigeants et Cadres , DIVORCEES DE FRANCE ASSOCIATION POUR AIDER LES PERSONNES CONCERNEES , 3615 ADD Annuaire pour aider les usagers à s'y retrouver parmi les professionnels Du Droit , Les Toques Françaises . fr , A @ Z Qui-Quoi-Combien ?. “ www.qqc.fr ” pour aider l'usager à s'y retrouver parmi les prestataires de services, artisans et professions libérales , EUROPEAN LEGAL CENTER CENTRE DU DROIT EUROPEEN POUR AIDER L'USAGER OU LE PROFESSIONNEL a S'Y CONFORMER CONSTRUIRE LE DROIT EUROPEEN


GAUDUIN Michel, Robert, Jacques - 8 rue Albert Bayet, 75013 PARIS - France


GAUDUIN Michel, Robert, Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Périodiques, livres, revues, guides en papier. Edition de livres, revues, films. Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences. Services d'informations et d'avis juridiques rendus dans un espace d'activités par des associations 1901 ou des professionnels du droit ayant pour but d'informer et aider les usagers à s'y retrouver dans le droit. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.